Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BRODCUSTOM
Jean Pierre FIRMO Lucas MATHIEU Mickaël LE BOURG
Numéro de dépôt :
3423505
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BRODCUSTOM
Déposée le 14 avril 2006 par Jean Pierre FIRMO, Lucas MATHIEU, Mickaël LE BOURG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRODCUSTOM »
Les déposants sont Jean Pierre FIRMO domicilié(e) 48 Rue Paul PADÉ,92140 CLAMART - 92140 - France, Lucas MATHIEU domicilié(e) 5 Rue C. DESMOULINS,75011 PARIS - 75011 - France, Mickaël LE BOURG domicilié(e) 11 Square BERTHELOT,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lucas MATHIEU domicilié(e) 5 rue Camille DESMOULINS,75011 PARIS - 75011 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Pierre FIRMO - 48 Rue Paul PADÉ,92140 CLAMART - 92140 - France
Lucas MATHIEU - 5 Rue C. DESMOULINS,75011 PARIS - 75011 - France
Mickaël LE BOURG - 11 Square BERTHELOT,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France
Lucas MATHIEU - 5 rue Camille DESMOULINS,75011 PARIS - 75011 - France
Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet total n°462099 - Publication au BOPI 2007-10-08
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Tissus, couverture de lit et de table ; tissu à usage textile ; linge de lit, linge de maison linge de table non en papier ; linge de bain (non habillement). Service de broderie ; traitement de tissus ; couture ; sérigraphie. Vetements, chaussures, chapellerie.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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